Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Mzya Shopping est exploité par :

• Dénomination sociale : [À compléter]
• Forme juridique : [À compléter]
• Capital social : [À compléter, si applicable]
• Adresse du siège social : [À compléter]
• Registre de commerce (RC) : [À compléter]
• ICE : [À compléter]
• IF : [À compléter]
• E-mail : [À compléter]
• Téléphone : [À compléter]

2. Directeur de publication

Le directeur de publication du site est :

• Nom / fonction : [À compléter]

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : [À compléter]
• Adresse : [À compléter]
• Coordonnées de contact : [À compléter]

4. Objet du site

Mzya Shopping est une plateforme de type marketplace permettant à des vendeurs tiers de proposer leurs produits ou services en ligne, et aux utilisateurs de consulter, comparer, acheter ou interagir avec ces offres dans le cadre des services proposés par la plateforme.

5. Accès au site

L’accès au site est en principe libre, sous réserve des interruptions, limitations, opérations de maintenance, incidents techniques, mesures de sécurité ou évolutions affectant tout ou partie du service.

Mzya Shopping s’efforce d’assurer l’accessibilité du site, sans garantir une disponibilité permanente, continue ou exempte d’erreurs.

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, interfaces, bases de données, chartes visuelles, structures, noms, marques et contenus, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.

Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, extraction, diffusion, adaptation, exploitation ou réutilisation, en tout ou partie, de ces éléments est interdite.

7. Contenu du site

Mzya Shopping s’efforce d’assurer l’exactitude, la mise à jour et la qualité des informations publiées sur le site. Toutefois, des erreurs, omissions, indisponibilités, mises à jour différées ou informations communiquées par des tiers peuvent subsister.

Les contenus présents sur la plateforme sont fournis à titre informatif, commercial ou contractuel selon leur nature. Il appartient à l’utilisateur de vérifier les informations pertinentes avant toute décision d’achat ou d’utilisation.

8. Responsabilité

Mzya Shopping met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du site, sa sécurité et son accessibilité, sans pouvoir garantir l’absence totale d’interruption, d’erreur, de bogue ou de dysfonctionnement.

La responsabilité de la plateforme ne saurait être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant notamment d’une interruption du service, d’un problème technique, d’une mauvaise utilisation du site, d’un service tiers, d’un événement extérieur, ou de tout cas raisonnablement indépendant de sa volonté, sous réserve des règles impératives applicables.

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites, applications ou services tiers. Ces liens sont proposés à titre pratique ou informatif.

Mzya Shopping n’exerce pas de contrôle sur ces services externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, disponibilité, sécurité, politique de confidentialité ou pratiques.

10. Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, Mzya Shopping peut collecter et traiter des données à caractère personnel. Les modalités de collecte, d’utilisation, de conservation et de protection de ces données sont décrites dans la Politique de confidentialité.

Lorsque cela est applicable, les informations relatives aux formalités déclaratives ou autorisations CNDP peuvent être mentionnées dans les documents de conformité ou sur les formulaires concernés.

11. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires pour assurer son bon fonctionnement, mémoriser certaines préférences, mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de cookies.

12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit applicable au Royaume du Maroc, sous réserve des règles impératives éventuellement applicables.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter Mzya Shopping aux coordonnées suivantes :

• Adresse : [À compléter]
• E-mail : [À compléter]
• Téléphone : [À compléter]
• Formulaire de contact : [Insérer le lien]

14. Dernière mise à jour

Dernière mise à jour : [À compléter]